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Déplacements professionnels

Déplacements professionnels

Par VIRGINIE AUGER, publié le lundi 15 janvier 2018 11:18 - Mis à jour le mercredi 14 février 2018 15:09

Dans cette section, vous trouverez le détail des démarches à effectuer pour tous vos déplacements professionnels et leur remboursement, ainsi que les nouveaux documents à télécharger.

DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS : Les démarches à effectuer

  • OÙ TROUVER LES NOUVEAUX FORMULAIRES :

De nouveaux formulaires au format « PDF interactif » sont disponibles ici, sur l’ENT. Vous pouvez les pré-remplir informatiquement avant impression, et les enregistrer avec vos informations personnelles.

Ces mêmes formulaires en version « Papier » sont également disponibles en salle des professeurs, dans le classeur rouge « NOTES ET DOCUMENTS POUR CONSULTATION ». Vous pouvez les photocopier pour les remplir manuellement. (Merci de penser à remettre le document original dans le classeur pour vos collègues)

  • QUEL(S) FORMULAIRE(S) POUR QUEL(S) DÉPLACEMENT(S) ?

Les nouveaux formulaires sont utilisables aussi bien pour le LGT, le LP et l’UFA 09-31, et pour tous les types de déplacements. Si vous effectuez plusieurs déplacements au cours d’une même période, vous pouvez les regrouper sur le même document. Cependant, merci d’établir un dossier par établissement et de séparer les visites de stage de BTS des visites de stage de Bac ou de Bac Professionnel.

Vous effectuez un/des déplacement(s) dans la commune de Toulouse : Utilisez le formulaire « DEPLACEMENTS_TOULOUSE »

Vous effectuez un/des déplacement(s) en dehors de la commune de Toulouse : Utilisez le formulaire « FRAIS_DEPLACEMENTS_HORS_TLSE_A3 » Si vous ne disposez pas d’une imprimante A3 pour éditer le document, vous pouvez soit le transmettre par mail (à virginie.negret@ac-toulouse.fr) soit opter pour la version imprimable au format A4 « FRAIS_DEPLACEMENTS_HORS_TLSE_A4 »

  • LES DÉLAIS :

Votre ordre de mission, intégré à présent dans les formulaires de déplacements, doit IMPÉRATIVEMENT être complété et transmis au secrétariat du proviseur au plus tard UNE SEMAINE AVANT VOTRE DÉPLACEMENT afin qu’il puisse être signé et vous être retourné.

  • LE CIRCUIT DES FORMULAIRES :

Dès que possible, et au plus tard une semaine avant le déplacement : Le formulaire doit être transmis au secrétariat du Proviseur pour la signature de l’ordre de mission.

Après signature de l’ordre de mission, le formulaire vous est retourné dans votre casier en salle des professeurs.

Après votre déplacement, retournez à l’Intendance votre dossier d’état de frais Hors Toulouse complété, accompagné des justificatifs nécessaires (Les déplacements à l’intérieur de la commune de Toulouse ne font pas l’objet d’un remboursement par l’administration)

  • BESOIN D'AIDE  ?

N'hésitez pas à consulter les fichiers d'aide « TUTO_FD HORS TLSE_A4 » et « TUTO_FD HORS TLSE_A4 » en cas de besoin.

  • LÉGISLATION

Le document "note frais de déplacement" présente une synthèse du décret n°2006-781 du 3 Juillet 2006, ainsi que de l'arrêté du 26 Août 2008 modifiant le décret du 3 Juillet 2006 pour consultation.

  • REMERCIEMENTS

Les formulaires au format PDF interactif ont été réalisés par les 1ère année de BTS ERPC, que nous remercions pour leur collaboration.

Pièces jointes